Mentions légales

En vigueur au 21 juillet 2026. Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site atoutsport.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site est édité par :
Pierre Poirier — Atout Sport
Entrepreneur individuel (EI)
Adresse : 9 T rue Marie Mayne, 85590 Saint-Malô-du-Bois, France
Adresse e-mail : atoutsport85@gmail.com
SIREN : 918 898 818
SIRET (siège) : 918 898 818 00011
Code APE : 8551Z — Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
N° de TVA intracommunautaire : FR19918898818

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Pierre Poirier, en sa qualité d’éditeur du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
LOXYS — Société par actions simplifiée (SAS)
1 rue des Vendéens, 85590 Saint-Malô-du-Bois, France
SIREN : 835 073 750
Site web : www.loxys.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes, mise en page, structure) est la propriété exclusive de Pierre Poirier — Atout Sport, sauf mention contraire, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

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8. Responsabilité

Atout Sport s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les informations fournies le sont à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’interruption ou d’indisponibilité du site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2026.